Droit de l'informatique - Technologies.

Spécialisés en conseil et contentieux informatique, notre équipe d’avocats a développé au fil des années une pratique assidue des négociations de contrats et projets informatiques avec les plus grands éditeurs de logiciels du marché (SAP, Microsoft, Oracle, IBM…) et les plus grands prestataires intégrateurs / infogérants (Accenture, Cap Gemini, IBM, CGI, GFI…), ainsi que d’autres éditeurs ou fournisseurs de taille plus modeste, ce qui nous donne une excellente connaissance des pratiques du marché.

Nos avocats ont également développé une expérience pointue dans l’accompagnement de clients faisant l’objet d’audits de licences de logiciels diligentés par les plus grands éditeurs de logiciels du marché (Oracle, SAP, Microsoft, HP, etc.). Notre intervention a permis à nos clients de rejeter avec succès des réclamations financières d’éditeurs de logiciels (demandes de prétendues régularisations allant de quelques dizaines de milliers d’euros à plusieurs dizaines de millions d’euros).

Droit de la propriété intellectuelle.

Notre équipe d’avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle et industrielle intervient en contrats, conseil et contentieux liés à la protection, l’acquisition, l’exploitation et l’usage de droits et créations (créations artistiques, marques, droits voisins…). Nos prestations sont extrêmement larges et couvrent par exemple la rédaction et la négociation de tous types de contrats de cession ou de concession de droits. Nous assurons la défense des droits de propriété intellectuelle et industrielle de nos clients devant les juridictions civiles et pénales compétentes (saisies-contrefaçons, action en contrefaçon…).

Données personnelles et vie privée.

En droit de la protection des données personnelles, nos avocats spécialisés conseillent de nombreux clients français et étrangers sur des aspects touchant à la protection, à la sécurité et aux transferts internationaux de données personnelles (assistance lors d’opérations de contrôle CNIL sur place, audits, formalités CNIL, rédaction de contrat de partage et transfert de données etc.). Nous proposons notamment les prestations d’assistance suivantes : accompagnement dans le cadre d’audit de mise en conformité avec la réglementation applicable aux données personnelles (règlement européen sur la protection des données (RGPD), rédaction de mention d’information CNIL – Politiques de confidentialité, rédaction de contrats de transferts de données personnelles, binding corporate rules (BCR), clauses contractuelles types, accompagnement des data privacy officers (DPO) (formation, hotline, tenue et mise à jour du registre des traitements de données personnelles), assistance dans le cadre d’opérations de contrôle diligentées par la CNIL.

E-commerce – Internet – Media.

Dans les secteurs du e-commerce, de l’Internet et des médias, notre équipe d’avocats spécialisés intervient sur des questions très variées et notamment sur les aspects réglementaires et contractuels liés au e-commerce, e-marketing, aux plateformes numériques.

Contentieux – résolution des litiges.

Nous représentons et défendons une clientèle française et étrangère devant toutes juridictions françaises en contentieux commercial, contentieux informatique, délits de presse, cybercriminalité. Nos avocats ont l'expérience des mesures d’expertises judiciaires informatiques. Nous participons et favorisons le recours à des procédures de médiation ou d’arbitrage organisés sous l’égide de centres de médiation et d’arbitrage reconnus, tels que le Centre de médiation et d’arbitrage de Paris ou la Chambre de commerce internationale (CCI).

PASSION.

Nous aimons notre métier d’avocat, et sommes passionnés par nos domaines de spécialisation et d’expertise. Cette passion nous guide vers l’excellence sur un plan technique et nous permet d’être toujours au fait des pratiques du marché dans les secteurs d’activités de nos clients. Notre enthousiasme se ressent enfin dans la manière dont nous traitons les dossiers qui nous sont confiés et dans les liens professionnels forts que nous tissons avec nos clients.

HUMANISME.

Nous sommes curieux, ouverts d’esprit et toujours à l’écoute de nos clients et de leurs besoins. Nous sommes très attachés à nos règles déontologiques et d’éthique professionnelle.

IMPLICATION.

Au-delà de l’excellence, nos clients apprécient notre implication dans leurs dossiers, notre disponibilité et notre détermination à défendre au mieux leurs intérêts, que ce soit à l’occasion de négociations contractuelles ou dans le cadre d’un contentieux. Nous aurons toujours à cœur de rechercher la meilleure solution en réponse à leurs objectifs et de déployer tous les efforts nécessaires pour les atteindre.

Flexibilité.

Notre flexibilité et notre capacité à relever de nouveaux challenges nous permettent de nous adapter aux contraintes de nos clients, que ce soit en termes de planning, honoraires ou formalisation des travaux confiés. Nos domaines de spécialisation nous forcent également à nous adapter en permanence aux évolutions des technologies, des business models, et des pratiques commerciales du marché.